Dernière mise à jour : 1er novembre 2026

Conformément à la législation française applicable, les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur du site archxl.fr, les informations relatives à son hébergement et les principales conditions encadrant son utilisation.

1. Éditeur du site

Le site archxl.fr est édité par :

ARCHXL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris.

Dénomination sociale : ARCHXL
Forme juridique : EURL
Capital social : 500 €
Siège social : 14 Rue Bausset, 75015 Paris, France
SIREN : 108 537 010
RCS : Paris
TVA intracommunautaire : FR84 108 537 010
Adresse électronique : contact@archxl.fr
Téléphone : 06 16 68 63 05

Directeur de la publication : Amine HJIEJ

2. Hébergement du site

Le site archxl.fr est exploité à l'aide de la plateforme Systeme.io, éditée par :

ITACWT Limited (Systeme.io)
Société de droit irlandais
2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande

Site internet : systeme.io

Selon les informations communiquées par Systeme.io, son infrastructure d'hébergement s'appuie sur Amazon Web Services (AWS), avec des serveurs situés en Irlande.

Le nom de domaine archxl.fr est enregistré auprès d'OVHcloud.

3. Objet du site

Le site archxl.fr présente les activités de conseil, les publications et les ressources professionnelles développées par ARCHXL.

Il propose notamment :

• ArchXL Advisory : prestations de conseil en stratégie et transformation numérique, architecture d'entreprise, gouvernance et Design Authority.

• ArchXL Codex : publications et analyses consacrées à l'architecture des systèmes d'information, à la transformation numérique et à la prise de décision.

• ArchXL Blueprints : ressources méthodologiques, frameworks, modèles et outils destinés aux professionnels.

• ArchXL Brief : newsletter éditoriale consacrée aux réflexions, analyses et actualités d'ARCHXL.

Le site permet également de contacter ARCHXL et de réserver des rendez-vous professionnels.

Les informations présentées sur le site ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle de prestations de conseil.

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus originaux présents sur le site archxl.fr sont la propriété d'ARCHXL ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

Ces contenus comprennent notamment les textes, publications, illustrations, éléments graphiques, logos, documents méthodologiques, frameworks et ressources téléchargeables.

Ils bénéficient des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle lorsqu'ils remplissent les conditions légales correspondantes.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation d'un contenu protégé nécessite l'autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi ou licence expressément accordée.

La consultation du site ou le téléchargement d'une ressource n'entraîne aucun transfert de propriété intellectuelle.

Les conditions d'utilisation des publications ArchXL Codex et des ressources ArchXL Blueprints sont précisées dans les Conditions Générales d'Utilisation et, le cas échéant, dans les licences associées aux documents concernés.

5. Responsabilité

ARCHXL s'efforce de fournir sur son site des informations fiables, pertinentes et régulièrement actualisées.

Toutefois, les informations publiées peuvent comporter des omissions, des imprécisions ou des éléments devenus obsolètes.

Les contenus diffusés ont une vocation informative, pédagogique et professionnelle.

Ils ne constituent pas, à eux seuls, une prestation individualisée de conseil ni une validation d'architecture ou de décision stratégique.

L'utilisation des informations et ressources publiées relève de l'appréciation de l'utilisateur, au regard de son propre contexte.

ARCHXL ne saurait être tenue responsable des conséquences d'une utilisation inappropriée de ces informations, dans les limites autorisées par la législation applicable.

ARCHXL ne garantit pas une disponibilité permanente et ininterrompue du site.

Des interruptions temporaires peuvent notamment survenir en raison d'opérations de maintenance, de mises à jour ou d'incidents techniques.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.

Ces liens sont proposés à titre informatif ou pour faciliter l'accès à certains services.

ARCHXL n'exerce pas de contrôle général sur les contenus et pratiques des sites tiers indépendants et ne saurait être tenue responsable de leur fonctionnement, sauf dans les cas prévus par la loi.

La présence d'un lien hypertexte ne constitue pas nécessairement une approbation ou un partenariat avec le service concerné.

7. Protection des données personnelles

Dans le cadre de l'exploitation du site, ARCHXL peut collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lors de l'utilisation des formulaires de contact, de l'inscription à ArchXL Brief, de la demande de ressources ou de la prise de rendez-vous.

Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les finalités des traitements, leurs bases légales, leurs durées de conservation et les modalités d'exercice des droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter ARCHXL à l'adresse suivante :

contact@archxl.fr

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

8. Cookies et traceurs

ARCHXL n'utilise actuellement aucun dispositif de suivi publicitaire ou de mesure d'audience reposant sur des cookies ajouté volontairement à son site.

Certains services techniques nécessaires au fonctionnement du site ou à l'intégration de fonctionnalités tierces peuvent toutefois utiliser des cookies ou technologies similaires.

Lorsque la réglementation l'exige, l'utilisation de ces traceurs est soumise à l'information et au consentement préalable des utilisateurs.

Des informations complémentaires figurent dans la Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout différend relatif à son utilisation est soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

10. Contact

Pour toute question concernant le site, son fonctionnement ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :

ARCHXL — EURL au capital de 500 €

14 Rue Bausset
75015 Paris, France

Email : contact@archxl.fr
Téléphone : 06 16 68 63 05
Site internet : archxl.fr

© 2026 ARCHXL — Tous droits réservés.